L'outil au service de la transition
énergétique et écologique des territoires
Observatoire Régional et territorial Énergie Climat Air
de Bourgogne Franche-Comté
Rapport de la Commission Coppens de préparation de la charte de l'environnement
Consultation nationale pou la charte de l'environnement

2003 - 54 pages

Rapport de présentation. Proposition de charte. Impact, suites et recommandations.
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