L'outil au service de la transition
énergétique et écologique des territoires
Observatoire Régional et territorial Énergie Climat Air
de Bourgogne Franche-Comté
Biodiversité : savoirs protégés, savoirs partagés
Six fiches pour comprendre, anticiper, débattre

2002

Biodiversité : public ou privé ? Vivant : construction de droits. Le tournant de l'Adpic. Des brevets. Le sui generis. Marges de manœuvre ?

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