Plan régional d'élimination des déchets autres que ménagers et assimilés de Bourgogne (1996)

1996 - 91 pages

Les principes et les objectifs du plan. Déchets concernés par le plan. Perspectives à l'horizon 2002. Propositions d'orientation du plan. Propositions de mesures d'accompagnement du plan. Conditions de suivi et d'actualisation du plan.