Les déchets

Gestion des déchets. Transferts et transports. Audit et fiscalité. Assurance et responsabilité

1995

Les déchets industriels : régime général. Les déchets industriels : régime particulier. Les déchets inertes. Les déchets ménagers. Les déchets d'emballage. Les déchets hospitaliers. Environnement et déchets. Stratégies. Filières. Transferts de déchets. Transports de déchets. Audit environnement et études déchets. Assurance. Instruments incitatifs économiques et fiscaux. Responsabilité civile et droit international. Responsabilité civile et droit national. Responsabilité pénale. Responsabilités des industriels : sanctions administratives. Responsabilité de la puissance publique. Autorités compétentes et organismes professionnels. Entreprises spécialisées.