L'outil au service de la transition
énergétique et écologique des territoires
Observatoire Régional et territorial Énergie Climat Air
de Bourgogne Franche-Comté
La Politique européenne de l'environnement

1990

Le Conseil de l'Europe et l'environnement : son rôle, ses actions, son fonctionnement. Le parlement européen et l'environnement. La politique communautaire de l'environnement et l'Acte Unique. Le programme de recherche communautaire de l'environnement. L'OCDE et l'environnement. La Commission économique pour l'Europe des Nations-Unies. La politique agricole commune et l'environnement. Le programme agriculture-environnement des Pays-Bas. La pollution par les nitrates d'origine agricole. Le "paquet" forestier communautaire. La protection des forêts contre les pluies acides. Exemple d'un projet de chasse intégré avec l'agriculture en Espagne. Chasse et protection de la faune sauvage. Actions européennes et positions nationales en matière d'environnement. La politique de la RFA en matière d'environnement. La politique de la France en matière d'environnement. Suivi de la politique communautaire en France. La politique de la Suisse en matière d'environnement.
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