L'outil au service de la transition
énergétique et écologique des territoires
Observatoire Régional et territorial Énergie Climat Air
de Bourgogne Franche-Comté
Evaluation du gisement de déchets d'activités économiques en Bourgogne
Données et analyses

mars 2014 - 34 pages

L’objectif de l’étude est de mieux connaître le gisement de DAE en évaluant sa production par département et au niveau bourguignon, en essayant également de caractériser les flux de déchets qui le composent. Pour les conseils généraux, l’enjeu principal est de nourrir les réflexions dans le cadre des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux. Au niveau national, l’estimation du gisement de DAE est un élément clef pour suivre l’atteinte des objectifs réglementaires fixés dans le cadre des lois Grenelle 1 et 2.

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