Indicateurs pour le suivi des plans départementaux d'élimination des DMA

Rapport technique

Alterre Bourgogne

sept. 2009 - 138 pages

L’observation des déchets en Bourgogne est organisée autour d’un dispositif de 3 observatoires départementaux portés par les Conseils généraux : en Côte d’Or, dans la Nièvre et en Saône-et-Loire. Un observatoire régional des déchets, co-animé par l’ADEME et Alterre Bourgogne, permet une mise en réseau et en cohérence des observatoires départementaux.

C’est dans ce cadre partenarial qu’Alterre Bourgogne actualise chaque année une série d’indicateurs sur les déchets gérés par les collectivités de Bourgogne. L’objectif est de permettre un suivi des productions et destinations des déchets, ainsi que des moyens mis en oeuvre et des résultats obtenus dans le cadre des politiques publiques conduites au regard des objectifs réglementaires et législatifs.

Construits à l’échelle départementale, ces indicateurs constituent également un outil pour le suivi des plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés et peuvent contribuer à leur évaluation dans le cadre de la révision de ces plans qui est en cours dans les quatre départements bourguignons.

Ce rapport présente l’actualisation de ces indicateurs pour l’année 2007, mais également des résultats en termes d’impacts environnementaux, et notamment d’émissions de gaz à effet de serre. Une étude du volume des transports de déchets a été réalisée pour les années 2006 et 2007, ainsi que de leurs impacts en termes de consommation d’énergie et d’émissions de gaz à effet de serre. Les émissions de gaz à effet de serre liées aux différents traitements des déchets ont par ailleurs été estimées.